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Règlement Intéireur & Sanctions

Le présent règlement s’applique à toutes personnes participant à une formation organisée au sein de notre centre.

Art.1 - Tenue

    Le stagiaire est invité à se présenter à l’organisme en tenue vestimentaire correcte.

Art.2 - Horaires de formation

    Les stagiaires doivent se conformer aux horaires fixés et communiqués au préalable par l’organisme de formation. Le non-respect de ces horaires peut entraîner des sanctions.
    Sauf circonstances exceptionnelles, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de cours.

Art.3 - Comportement

   Il est demandé à tout stagiaire d’avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations

Art.4- Utilisation du matériel

   Sauf autorisation particulière de la direction du centre, l’usage du matériel de formation se fait sur les lieux de formation et est exclusivement réservé à l’activité de formation. L’utilisation du matériel à des fins personnelles est interdite.

    Le stagiaire est tenu de conserver en bon état le matériel qui lui est confié pour la formation. Il doit en faire un usage conforme à son objet et selon les règles délivrées par le formateur.
    Le stagiaire signale immédiatement au formateur ou à la direction toute anomalie du matériel
Art.5- Sanctions disciplinaires

    Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions suivantes :

    Les sanctions du premier degré sont particulièrement infligées dans les cas suivants :
  • Retards injustifiés
  • Mauvais comportement en cous ou dans les locaux du centre
  • Manque de respect envers les formateurs et le personnel de l’institut
  • La non réalisation des devoirs et devoirs demandés par le formateur et tout autre acte jugé anormal pouvant porter atteinte à la bonne marche des cours ou à la discipline au sein de l’école.
  •     Les sanctions du second degré sont particulièrement infligées dans les cas suivants :
  • Retards injustifiés et répétés
  • Absences injustifiées
  • Manque de respect envers les formateurs et l’équipe dirigeante et tout autre acte jugé grave par la direction de l’institut.
  •     Les sanctions du troisième degré sont particulièrement infligées dans les cas suivants :
  • Fraude ou tentative de fraude pendant les examens.
  • Comportement immoral.
  • Manque de respect total ou tout autre acte jugé d’une gravité majeure.
  • Art.6- Boissons alcoolisées et drogues

        L’introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les locaux est formellement interdite. Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue dans l’organisme de formation. Les stagiaires auront accès lors des pauses aux postes de distribution de boissons non alcoolisées.

    Art.7- Interdiction de fumer

        Il est formellement interdit de fumer dans les salles de formation et plus généralement dans l’enceinte de l’organisme de formation.

    Art.8 -Accès aux locaux

        Sauf autorisation expresse de la direction du centre de formation, le stagiaire ne peut :

    - entrer ou demeurer dans les locaux de formation à d’autres fins que la formation ;
    - y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères au centre ;
    - procéder, dans ces derniers, à la vente de biens ou de services
    Art.9 -Consignes d'incendie

        Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux du centre.

        Le stagiaire doit en prendre connaissance. En cas d’alerte, le stagiaire doit cesser toute activité de formation et suivre dans le calme les instructions du représentant habilité de l’organisme de formation ou des services de secours.
        Tout stagiaire témoin d’un début d’incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 18 à partir d’un téléphone fixe ou le 112 à partir d’un téléphone portable et alerter un représentant du centre de formation.

    Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction prononcée par le directeur du centre ou d'un représentant.

    Sanction 1er degré

    Exclusion de la salle de cours pour une séance ou interdiction d’accès aux cours pour une séance. Ces sanctions peuvent être données directement par le formateur ou le directeur.

    Sanction 2nd degré

    Ces sanctions peuvent être données directement par le directeur : il s’agit d’un avertissement et l’interdiction d’assister aux cours pour une période n’excédant pas 3 jours.

    Sanction 3ièmé degré

    Ces sanctions ne peuvent être émises que par le conseil de discipline. Il s’agit de renvois dépassant les trois jours ou le renvoi définitif.